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Marques déposées par Région OccitanieTODO
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MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES
Région Occitanie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3708501
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2030
MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D\'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES de Région Occitanie

Présentation de la marque MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES

Déposée le 14 janvier 2010 par Région OccitanieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est Région OccitanieTODO domicilié(e) 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse cedex 9 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP Vinsonneau-Paliès Noy Gauer et associés, Mme Noy Véronique domicilié(e) 11 rue de La Loge, 34000 Montpellier - France.

La marque MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

Région Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE , SUD DE FRANCE , GRANDS SITES D OCCITANIE , Port de Sète – Sud de France , GRANDS SITES OCCITANIE SUD DE FRANCE LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE , Narbo Via , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditarranée , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditerranée , MOBIPY , La Cité


Région Occitanie, Collectivité territoriale - 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse cedex 9 - France


SCP Vinsonneau-Paliès Noy Gauer et associés, Mme Noy Véronique - 11 rue de La Loge, 34000 Montpellier - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°790288 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753242 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Couches en papier ou en cellulose (à jeter);

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.